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[Blog] De la Nationalité Congolaise

Je discutais du Congo avec ma mère, l’autre jour. Peut-être qu’un jour l’envie me prendra de tout plaquer et de changer de vie. On court à gauche, à droite sans trop savoir pourquoi et parfois je me surprends à me dire “ce n’est pas ce pourquoi j’ai signé. Je veux faire quelque chose d’utile, de grand!” Connaissez-vous Roland Moreno? Pourtant tout le monde devrait. Ce petit “Frenchy” a de son vivant – paix à son âme – inventé une petite chose de rien du tout que tout le monde utilise tous les jours. Et quand je dis tout le monde, je veux dire la terre entière: la carte intelligente. Cette petite carte sert à peu près à tout: cartes de crédit, cartes téléphoniques, pass de bus, cartes d’abonnements en tout genre, etc. C’est ce que j’appelle avoir de l’impact. Même les chercheurs en médecine imprégnés de grands idéaux n’ont pas autant d’impact puisque tout le monde n’a pas accès aux soins médicaux. Enfin, bref, j’aimerais tant compter mais il y a de fortes chances que je termine comme tous les gens normaux, personne lambda ayant vécue sur cette terre. Même Roland, avec une telle révolution, est mort presque inconnu du grand public. C’est dire si la barre est haute.

passeport

Donc voilà, si un jour je devais changer de vie, ce sera sûrement pour me rendre au Congo, avec comme préférence le Kasayi, histoire de retourner aux sources, peut-être même créer une entreprise, en tout cas quelque chose de concret. Mais voilà, je fais partie de cette diaspora seconde génération, née à l’étranger. Bien que me sentant 100% du pays, je n’en possède pas la nationalité. Après cette fameuse conversation avec ma mère, je me suis posé la question. Si jamais j’envisageai de retourner au Congo, ne serait-il pas mieux pour moi, dans ce cas, de demander la nationalité plutôt que de sans cesse renouveler un titre de séjour? Toute à fait ignorant de la législation congolaise en vigueur, j’ai donc consulté ce site, Leganet.cd. Très bien fait, avec tous les textes de loi en vigueur au Congo.

Voici ce que dit la loi congolaise, Livre I de la Nationalité Chapitre 1er, article 1er:

 - La nationalité congolaise est une et exclusive.
 - Elle ne peut être détenue concurremment avec une autre nationalité.
 - Elle est soit d'origine, soit acquise par l'effet de la naturalisation, de l'option, de l'adoption, du mariage ou de la naissance et de la résidence en République Démocratique du Congo.

Donc apparemment, il faut abandonner son passeport américain, canadien, belge ou encore français si l’on veut obtenir la nationalité congolaise. Je me demande si les Congolais deuxième et troisième générations comme moi seraient près à abandonner la nationalité qu’ils ont présentement pour obtenir la nationalité congolaise?

L’article 22 est aussi intéressant:

La nationalité congolaise par acquisition est soumise aux conditions suivantes:
 1. être majeur;
 2. introduire expressément une déclaration individuelle;
 3. déposer une déclaration d'engagement par écrit de renonciation à toute autre nationalité;
 4. savoir parler une des langues congolaises;
 5. être de bonne vie et moeurs;
 6. avoir à la date de la demande une résidence permanente en République Démocratique du Congo depuis 7 ans;
 7. ne s'être jamais livré au profit d'un Etat étranger, à des actes incompatibles avec la qualité de congolais, ou préjudiciables aux intérêts de la République Démocratique du Congo;
 8. n'avoir pas fait l'objet d'une condamnation définitive par les juridictions nationales ou étrangères pour l'une des infractions ci-après:
 a. haute trahison;
   b. atteinte à la sûreté de l'Etat;
   c. crimes de guerre, crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes d'agression;
   d. crimes de terrorisme, assassinat, meurtre, viol, viol des mineurs et pédophilie;
   e. crimes économiques, blanchiment de capitaux, contrefaçon, fraude fiscale, fraude douanière, corruption, trafic d'armes, trafic de drogue.

Bon apparemment, je remplis tous les critères. Reste à moi de prendre LA décision. Là, je me suis dit et pourquoi pas accorder la double nationalité? La diaspora envoie déjà pas mal de devises qui ne sont pas toujours utilisées à bon escient (mais ça c’est un autre sujet). Le fait d’accepter la double nationalité ne peut-il pas encourager les Congolais deuxième et troisième génération à participer plus activement à la vie économique congolaise voir même à rentrer au pays? Je sais qu’elle est déjà en vigueur dans la quasi totalité des pays, alors pourquoi pas le Congo?

Avez-vous entendu le cas du footballeur Etiemaka? C’est une bonne illustration du problème. Ce joueur semble avoir la nationalité congolaise ET la nationalité rwandaise, ce qui par essence est impossible puisque la nationalité congolaise est une et exclusive dans le texte. Moi ce qui me pose problème ce n’est pas tant qu’il aie deux passeports mais qu’il aie deux identités bien distinctes. Cela me paraît être un cas flagrant de personnalités multiples, non? Par contre, je sais qu’au football les règles sont un peu particulières. Il n’est pas nécessaire d’avoir le passeport pour représenter un pays. Les joueurs font le choix du pays qu’ils représentent, le plus souvent quand ils sont dans les équipes juniors (U19), en fonction de leur origine biensûr. Une fois que le choix est fait, il est irrévocable. C’est pour cela que beaucoup de joueurs nés en Europe par exemple, représentent divers pays africains. Cela leur donne plus d’opportunités de jouer.

Le Congo-Kinshasa, l’Azerbaïdjan et le Japon sont les trois seuls pays au monde qui interdisent totalement d’avoir une multinationalité. Au Congo, cette loi, chapitre 1 article 1, a été introduite en Juin 1981 sous le régime de Mobutu. C’est à ce moment que beaucoup de Congolais ont dû faire un choix, peut-être pour certains bien malgré eux. Alors, serait-ce possible d’élargir les options des Congolais de la Diaspora? Est-ce quelque chose d’envisageable?

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